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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES
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C' MA CAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C' MA CAM
CM DRONES, SAS

Numéro de dépôt :
4157976
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
C\' MA CAM de CM DRONES

Présentation de la marque C' MA CAM

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C' MA CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES domicilié(e) TEMIS INNOVATIONS, 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 458 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CM DRONES, M. JEAN-PHILIPPE CULAS domicilié(e) TEMIS INNOVATIONS, 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

La marque C' MA CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' MA CAM arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

CM DRONES a également déposé les autres marques suivantes : CM Drones , DOFIN , DIAMAN


CM DRONES, SAS - TEMIS INNOVATIONS, 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France - SIREN 809458029


CM DRONES, M. JEAN-PHILIPPE CULAS - TEMIS INNOVATIONS, 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.